Monter vos propositions
Outils pour le dépôt de projets
- Portail des offres et financements Funding & Tender portal
- Guide du programme
- Liste des pays éligibles au financement de la CE
- Annexes générales aux programmes de travail 2023-24
- Manuel en ligne Online Manual (outils communs à tout financement CE)
- Guide pas à pas IT How to
- Horizon Implementaton Day : funding opportunities and submitting a proposal in Horizon Europe - montage du projet (5.10.2023)
Préparer vos projets
- Vérifier la capacité de votre entité Rules for Legal Entity Validation, LEAR Appointment and Financial Capacity Assessment
- Auto-évaluer la capacité financière Financial self-check tool
- Guide aux mécanismes de financement complémentaires des pays tiers
- Formulaire de candidature commenté
- Vidéo des PCN expliquant l'impact
-
Erreurs à éviter lors d'un dépôt de projet Horizon Europe Dos and Don'ts
-
Questions éthiques : voir la page du manuel en ligne + 3 webinaires du PCN santé
La dimension de genre
- Guide de la CE sur le plan d'égalité de genre (Gender Equality Plan)
- FAQ CE sur le plan d’égalité de genre
- Factsheet de la CE sur la dimension de genre dans Horizon Europe
- Webinaire de la CE sur le plan d’égalité de genre
-
Rapport CE sur les bonnes pratiques et politiques de soutien à l'inclusion et l'égalité de chances
L'article Premier éclairage sur les conditions de participation avec une présentation synthétique sur les conditions de participation à Horizon Europe.
Évaluation de votre projet
- Évaluation à l'aveugle (pilote) : Special webinar on blind evaluation in Horizon Europe février 2023
- Briefing des experts évaluateurs (supports et vidéos) à consulter rubrique Work materials
Cas spécifiques de certains pays
Canada
- article sur un accord d’association à Horizon Europe à venir mi-2024
- mesure transitoire intégrant les entités canadiennes comme bénéficiaire dans les propositions du pilier 2 : voir la page CE
- webinaire : Canada EU STI Opportunities Webinar (mars 2023)
- page Horizon Europe website du gouvernement canadien
Décision du 15 décembre 2022 concernant le financement de certaines entités hongroises : notre article dédié
Conflit Russie-Ukraine : mesures mises en place par la Commission européenne
- Page officielle de la CE avec le détail de la décision
- Page listant les FAQ de la CE suite aux sanctions envers la Russie
- FAQ spécifiques aux programmes H2020 et Horizon Europe
Participation des entités britanniques
A noter : les documents ci-dessous ne concernent que les appels 2023 ; pour les appels 2024 les entités britanniques sont financés par l'UE, le Royaume Uni étant associé à HEU.
- FAQ du MESR suite à Brexit
- UKRI : Garantie financière du gouvernement britannique
- Webinaire expliquant comment intégrer des bénéficiaires UK dans les propositions ( mars 2022)
Participation des entités suisses
- participation de la Suisse à Horizon Europe
- statut de la Suisse vis-à-vis d'Horizon Europe - site des PCN suisse avec une FAQ en français
- fiche Comment ajouter des partenaires associés à une proposition sur le portail
- participation aux Actions Marie Skłodowska-Curie, voir l'encart dédié sur cette page
Démarrer vos projets
Modèles d'accord de consortium - voir notre article dédié
Lancer votre projet
- Vidéo sur les documents à signer avant le début de projet Horizon Europe: Documents to be signed before a project begins
- Journée des coordinateurs de projets organisée par la CE sur la contractualisation
- Horizon Implementation Day : Grant Agreement Preparation in Horizon Europe - préparation de la convention de subvention (17 octobre 2023)
- Guide sur le plan d'égalité des genres (GEP) et conseils détaillés sur le GEP
- Programme national de Science ouverte - ressources pratiques
Documents de référence de votre projet
- modèle de convention de subvention Horizon Europe (Model Grant Agreement ) = contrat de financement signé avec la Commission ou une de ses agences
- modèle de convention de subvention général en français
- modèle convention de subvention annotée AGA => explique les clauses du MGA
Tous les documents et modèles liés à Horizon Europe sont classés par la Commission dans la section "Reference Documents" du portail des offres et financements
En cas de questions
- Concernant le portail des offres et financements : IT Helpdesk
- Question sur les propositions/projets : Research Enquiry Service
- Propriété intellectuelle (PI) : l'European IP Helpdesk hotline pour vos questions PI, webinaires, modèles de documents utiles (MoU...)
- Glossaire du portail
Financement par somme forfaitaire lump sum
FAQ du PCN jurfin dédiée au lump sum
Webinaires :
- Lump Sum Funding in Horizon Europe: How does it work? How to write a proposal? - février 2024
- Lump Sum Funding in Horizon Europe: How does it work? How to write a proposal?
- Webinaire sur le financement par sommes forfaitaires du PCN juridique et financier
Documents Commission - page dédiée
- Guide succinct Lump Sum Quick Guide
- Guide Lump Sum Funding: What do I need to know?
- How to manage your lump sum grants (soumission, évaluation et gestion)
- Guide détaillé Detailed guidance for applicants and beneficiaries
- Guide sur le reporting
- FAQs CE
- Matrice budget à soumettre avec votre proposition Attention à utiliser la version la plus récente !
- Présentation Lump Sum Grants in Horizon Europe: Why do we need them and how do they work in practice
- Briefing des experts évaluateurs
Gérer vos projets Horizon Europe
- guide pour les avenants à la convention de subvention
- modèle de certificat sur les états financiers (CFS)
- plan de gestion des données DMP
- Journées des coordinateurs, sur la contractualisation et/ou la gestion des projets : Horizon Europe Coordinators' Day: Grant Management (8.06.2023)
- Horizon Implementation Day : Grant management in Horizon Europe - gestion du projet (24 octobre 2023)
- Coûts de personnels : liste des primes et taxes applicables (HEU)
- Café dédié au financement en cascade (FSTP) 36330
Promotion de votre projet
- Pensez à mentionner financement par l'UE pour toute publication ou support rendu public issu de votre projet en y ajoutant le drapeau européen
- Guide sur la communication à travers les réseaux sociaux HE social media guide
- Plateforme pour promouvoir vos résultats Horizon results plaftorm
- Service IP booster proposé par l’Horizon Result platform
- Plateforme des publications en accès ouvert de la CE Open Research Europe (ORE)
Pour les PME
- Guide de définition d’une PME en français
- Site du réseau Enterprise Europe Network (EEN) avec une carte des interlocuteurs régionaux https://een-france.fr
Webinaires du PCN juridique et financier
- coûts de personnels
- autres coûts directs
- tierces parties
- science ouverte
- le plan d'égalité des genre (GEP)
- soumission de votre projet
- évaluation des projets
- l'accord de consortium
- gestion de votre projet
- dissémination, exploitation et communication
- naviguer sur le portail (de la Commission)
Retrouvez vidéos et présentations des webinaires du PCN juridique et financier via la page Tous les replays
Horizon 2020
- Fiches pratiques H2020
- Manuel en ligne Online Manual
- Guide Comment éviter les erreurs de déclarations dans les projets H2020 « How to avoid errors when claiming costs in H2020 grants »
- Questionnaire sur la justification de coûts H2020
- Coûts de personnelsliste des primes et taxes applicables
- FAQ sur le libre accès aux publications scientifiques et aux données de recherche de l'IPRFAQ sur la science et les données ouvertes dans H2020
- Préparer un audit CE : Programme d’audit indicatif
- Notre dernier webinaire dédié à H2020 : Comment éviter les erreurs (aspects financiers)